Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-MARCHE-FRAIS
Monsieur Bernard BOUYSSOU

Numéro de dépôt :
1410687
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1997

Présentation de la marque COMBI-MARCHE-FRAIS

Déposée le 26 mai 1987 par monsieur Bernard BOUYSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBI-MARCHE-FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BOUYSSOU domicilié(e) 28, rue des Rosiers, 93220 GAGNY. - France.

La marque COMBI-MARCHE-FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-MARCHE-FRAIS est expirée depuis le 26 mai 1997.

Bernard BOUYSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Les voiles d'Armandière , Princesse de Lacombe , PERLE BLEUE D'ARMANDIERE , La Muse , COMBI MARCHE FRAIS , Diamant Rouge , PLAC FRAIS , La Fée Violine , Les voiles d'Armandière , E.R.I.T.A.


Monsieur Bernard BOUYSSOU - 28, rue des Rosiers, 93220 GAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Appareils et dispositifs réfrigérants.